License

Ce programme est un logiciel libre : vous pouvez le redistribuer et/ou le modifier selon les termes de la Licence Publique Générale Affero ("GNU Affero General Public License") telle que publiée par la "Free Software Foundation", version 3 de la licence, ou (à votre choix) n'importe quelle version ultérieure.

Ce programme est distribué dans l'espoir qu'il sera utile, mais SANS AUCUNE GARANTIE, sans même la garantie implicite de COMMERCIALISATION ou D'ADAPTATION A UN USAGE PARTICULIER. Consultez la Licence Publique Générale Affero ("GNU Affero General Public License") pour plus de détails.

Vous trouverez une copie de la Licence Publique Générale Affero ("GNU Affero General Public License") avec ce programme.

Vous pouvez aussi consulter les termes complets de la licence à l'adresse http://www.gnu.org/licenses/.

Limites

Dans tous les cas, si vous redistribuez ce produit vous devez :

• le distribuer sous licence AGLP V3 (ou supérieure) et donc mettre à disposition toutes les sources.
• faire référence au produit d'origine (ProjeQtOr)
• ne pas laisser d’ambiguïté sur l'origine du produit, qui pourrait laisser penser que vous en êtes l'auteur 

Le terme distribution inclus ici toute livraison, même à un client unique, ainsi que la fourniture de services (hébergement, mode SaaS).

Propriété

En dehors du logiciel lui-même et des éléments issue de contributions disponibles sur la page de téléchargement,
les données, images et documents disponibles sur ce site sont la propriété de la Société PROJEQTOR.
Toute diffusion ou réutilisation sans l'accord explicite de la société ProjeQtOr est interdite.
Ceci inclut les documents et supports fournis lors des prestations dans le cadre de notre offre de services (formations ou autres).

Remarque

ProjeQtOr est passé de la licence GPL en AGPL à partir de la V6.0. Consultez cet article pour en savoir plus.